Textes envoyés aux établissements par notre "Ministère de tutelle".
Dans certains établissements il arrive que des textes intéressant l’ingénieur hygiène et sécurité n’arrivent pas jusqu’à lui. Cette rubrique tente de palier ce dysfonctionnement...
Ce document d’auto-évaluation élaboré par l’inspection hygiène et sécurité avec le concours de la CPU a été envoyé à tous les établissements adhérant à l’inspection mutualisée.
Ce documents comprends un certain nombre de critères regroupés dans six références :
– Le chef d’établissement met (...)
Dans le cadre du plan d’action amiante, suite à la phase d’information de tous les personnels, s’ouvre la phase du recensement des personnels exposés nés en 1949 ou avant.
les agents plus jeunes (nés en 1950, 1951...) seront recensés à partir de 2009.
Vous trouverez ci-joint :
– la lettre (...)
Entre la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 et le décret n°95-482 du 24 avril 95, toujours en vigueur, on peut se poser la question suivante : « Et le CHS dans tout cela ?? »
Pour répondre à cette question Michel Augris a rédigé une petite note « CHS en université » que vous pouvez télécharger.
La note DGES C2-4 n°801573 présente un "Guide pratique d’institution et de fonctionnement d’un comité technique paritaire". Ce guide traite, entre autres, des attributions du CTP.
Les rapports entre le CHS et le CTP sont évoqués au point 36 (page 11 du guide et 12 du fichier).
La lecture (...)