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Instruction sur le fonctionnement des CTP
Guide pratique d’institution et de fonctionnement d’un CTP
Article mis en ligne le 10 mars 2008

par POQUILLON Pierre

La note DGES C2-4 n°801573 présente un "Guide pratique d’institution et de fonctionnement d’un comité technique paritaire". Ce guide traite, entre autres, des attributions du CTP.

Les rapports entre le CHS et le CTP sont évoqués au point 36 (page 11 du guide et 12 du fichier).

La lecture complète du guide vous permettra d’estimer l’éventuel intérêt de vous faire désigner comme représentant de l’administration au CTP de votre établissement.


Documents
Note DGES C2-4 n°801573 du 8 mars 2008 1.5 Mio / PDF

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