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Instruction Générale et Réglement Intérieur INPG
Réalisé et communiqué par Christophe Petit
Article mis en ligne le 8 janvier 2007
dernière modification le 22 décembre 2006

par POQUILLON Pierre

L’instruction générale et le réglement intérieur sont validés par le CA de l’INPG le 7 juillet 2005.

Le sommaire de l’instruction générale est le suivant :
 textes applicables en matière d’H&S
 Rappel de quelques principes fondamentaux
 Organisation et rôle ...
 Financement des mesure d’H&S
 Formation et information en matière d’H&S
 Rôle du directeur de composante
 Rôle du directeur de laboratoire

L’hygiène, la sécurité et la santé sont regroupés dans le titre IV du réglement intérieur (articles 21 à 26.3)


Documents
Instruction Générale Hygiène et Sécurité INPG 2005 158.7 kio / PDF

Réglement Intérieur INPG 2005 367.5 kio / PDF
Association Loi 1er juillet 1901, Siège social Conservatoire National des Arts et Métiers Service Hygiène et Sécurité 292 rue Saint Martin 75141 Paris Cedex 03
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